Homologation

[lolo106]

Pour moi ce n est valabe que pour les tvr en e11 sinon ce seront des faux car ils ne peuvent pas delivrer de certificat europeen pour des voitures qui n ont ete vendues qu en uk.

[enzo94]

Le certificat sera :
- de conformité à un type européen, pour les TVRs ayant reçu une homologation européenne
- de conformité à un type national, pour les TVRs ayant reçu une homologation nationale

[gibus3579]

Je vois que le contact avec TVR Motor a bien fonctionné

[britmk4]

super pour toi LR78

[LR78]

Je vois que le contact avec TVR Motor a bien fonctionné

Donc si je comprends bien, en demandant le certificat à TVR motors pour un véhicule portant la mention E11, on évite la procédure RTI longue et couteuse ?

Oui, exactement comme si tu achetais n'importe quelle auto européenne, la carte grise est faite directement en préfecture avec le certificat délivré par le constructeur sans passer par la case Driee !.

TVR est en pleine (re-)organisation, la procédure devrait être en place dans quelques temps pour les modèles indiqués par Enzo.

[gibus3579]

Merci pour votre boulot (Enzo94 et LR78 )

[LR78]

La guerre n'est pas gagnée, il s'agit d'une première victoire, il n'y a eu qu'un certificat européen de délivré par TVR Motors = le mien .

Certe TVR a joué le jeu avec l'appui du controleur de la Driee mais il manque cruellement d'archive pour répondre à toutes les demandes.

Maintenant que les procédures en France sont claires, les choses devraient s'améliorer assez rapidement car nous rassemblons (avec Enzo) un max d'éléments pour que TVR puisse "mécaniser" les réponses en fonction de cette nouvelle procédure nationale pour les modèles connus en France lors d'homologations nationales passées ou pour les modèles européens.

Ce n'est donc pas fini !

[britmk4]

Bravo à vous deux, il y a de l'espoir pour d'autres modèles hors E11, genre Griffith etc

[TVR47]

Pour info, j'ai commandé le dit COC, le seul problème , ils m'on en envoyé un qui ne correspond pas du tout avec les N° de ma voiture, j'attends donc le vrai!!!!
Mais n'ayant pas de e11, on verra bien à la préfecture!
Par contre, bonne nouvelle, le poids de ma voiture correspond exactement avec les données TVR, c.a.d. 1080 Kg à vide!

A+

[LR78]

Pour info, j'ai commandé le dit COC, le seul problème , ils m'on en envoyé un qui ne correspond pas du tout avec les N° de ma voiture, j'attends donc le vrai!!!!
Mais n'ayant pas de e11, on verra bien à la préfecture!
Par contre, bonne nouvelle, le poids de ma voiture correspond exactement avec les données TVR, c.a.d. 1080 Kg à vide!

A+

Je doute que la prefecture immatricule ton véhicule sans passage à la Driee pour une seconde raison (en plus de l'absence de e11) c'est qu'a priori la Chim 450 n'a jamais fait l'objet d'une reception nationale par une importateur officiel français.

Je te contacte par MP

[TVR47]

A priori, SAVOYE importait la 450 en 1997 et 1998, cf "L'Automobile:Toutes les voitures du Monde 1997-1998 et 1998-1999"
Mais...?

MP

[enzo94]

Maintenant que les procédures en France sont claires, les choses devraient s'améliorer assez rapidement car nous rassemblons (avec Enzo) un max d'éléments pour que TVR puisse "mécaniser" les réponses en fonction de cette nouvelle procédure nationale pour les modèles connus en France lors d'homologations nationales passées ou pour les modèles européens.

Enfin c'est surtout toi qui a récupéré les infos

Bravo à vous deux, il y a de l'espoir pour d'autres modèles hors E11, genre Griffith etc

Comme je l'ai expliqué plus haut, il y a eu 2 systèmes d'homologation :
- Jusqu'au 31 Décembre 1995, homologation nationale ou RPT (Réception Par Type)
- A partir du 1er Janvier 1996, homologation européenne ou RCE (Réception Communautaire Européenne)

A partir du 1er Janvier 1996, une RPT pour les véhicules de catégorie M1 (catégorie à laquelle appartiennent les TVRs) est donc remplacée par une RCE. Cependant les modèles qui avaient reçu une homologation nationale avant le 1er Janvier 1996, pouvez toujours être commercialisé sur le territoire national, ils n'étaient pas obligatoire de repasser une homologation européenne.

Il y a eu plusieurs importateurs TVR qui ont homologué en France des TVR en RPT avant le 1er Janvier 1996. Après TVR a réalisé des homologations européennes de son côté, les importateurs ne pouvant plus rien faire au niveau national.

Suivant la TVR qu'on importe soit elle a fait l'objet d'une RPT ou d'une RCE (ou de rien du tout) :
- Si RPT alors le certificat de conformité certifiera la conformité du véhicule par rapport à type Mine (5 premiers caractère du VDS du VIN) et aussi la non conformité (cas de l'éclairage et de la signalisation)
- Si RCE alors le certificat de conformité certifiera la conformité du véhicule par rapport à un type européen (numéro de réception européen)

[gibus3579]

Bon bah je vais attendre Avril 2014 pour acheter une TVR

ça fera pile poil 20 ans que ma passion pour TVR a débuté

[Yoann81]

Que de bonne nouvelles !

Surtout celle d'Antoinne ... Mais je reste septique car cela voudrait dire porte ouverte a des machines de guerre comme Ariel Atom et autre kit cars qui dépotte vraiment et qui ne dispose d'aucun élément de sécurité ....

La France serait elle prete pour cela ? Je ne crois malheuresement pas

Affaire a suivre en tout cas
Merci Antoinne

[Yoann81]

Apres une petite recherche sur le web le projet a (si je ne me trompe pas) été proposé le 4 avril 2012.

Voici un premier lien

http://www.europolitique.info/l-immatri ... 89-16.html

Si j'en trouve d'autre je posterai


Edit il y a pas mal de site qui en parle pour le moment donc je met un autre lien mais la liste n'est pas exauqtive ...

http://ec.europa.eu/enterprise/sectors/ ... dex_fr.htm