TVR Car Club France

le papier en question est un "certificat d'identification europeen" nécessaire à la prefecture...

mais comme expliqué précedemment il voulait "voir" la voiture pour valider donc jusque là pas de probleme, ca me semble normal...mais le fameux numéro E11 qui correspond bien à ma voiture n'est pas gravé sur la plaque constructeur, donc il me la pas valider et à garder son papier....

pour l'expression "jeunes" je l'ai pris comme elle est venu...je l'entend tellement souvent de personne jalouses ki n'ont ka faire comme moi, bosser dur la semaine pour s'offrir ses kelkess heures de plaisir le weekend...

Bonjour Juju

Il y a trois cas de figure:
1. Juju a acheté cette voiture en angleterre et roule avec une adresse en angleterre. Le certificat de vente entre le vendeur anglais et Juju doit spécifier une adresse anglaise. Auquel cas, la voiture est anglaise mais roule en France. Si juju est résident anglais, no problem. Si juju a sa résidence fiscale en France, il est en situation de fraude fiscale et en irrégularité vis à vis de la loi qui précise qu'on doit conduire un véhicule immatriculé dans son pays de résidence. Mais ca le concerne seul. Pour l'acheteur potentiel, c'est comme s'il achetait une auto en angleterre. Au moment de la vente Juju remettra les papiers anglais, cochera la case export du V5, devra l'envoyer au DVLA anglais et l'acheteur pourra alors obtenir son quitus fiscal aux impots et commencer la procédure dans laquel Juju a semble t'il échoué, à savoir l'importation de cette Chimaera.
2. Juju a acheté cette voiture en angleterre et a commencé à l'importer en France. Son vendeur a signalé l'export permanent vers la France au DVLA anglais. S'il la vend à quelqu'un, cette personne ne pourra pas obtenir de quitus fiscal qui permet de commencer les démarches d'homologation. Seul juju peut l'obtenir à son nom. Seul le premier importateur peut homologuer le véhicule en France. S'il la vend en l'état, l'acheteur ne pourra rien faire de cette voiture, ni une homologation, ni un bricolage pour rouler en plaque anglaise, cette voiture n'est meme pas une auto reconnue outre manche par le DVLA (export permanent signalé à l'administration anglaise).
3. Juju a acheté cette voiture en plaque anglaise à un francais qui était dans le cas 2. Il est coincé avec son véhicule qu'il ne peut immatriculer. Seul solution, le faire reprendre par son vendeur qui lui seul peut réaliser les démarches d'homologation ou trouver un pig...n.

Je souhaite de tout coeur que tu sois dans le cas 1 ou 2, mais dans tous les cas, il ne te reste plus qu'à mener les démarches d'homologation jusqu'au bout ou retrouver un acheteur en angleterre, ce qui risque de ne pas être facile notamment dans le cas 2, il devra la réimporter en Angleterre car l'export permanent aura été signalé au DVLA. Pour l'homologation en France, c'est long, fatigant, usant et assez couteux (prévoir 2000€ environ) mais tu seras dans les regles pour rouler et pour revendre cette voiture à un prix qui aura au moins comme reflet les efforts que tu y as consacré (parce que la techniquement, on comprend mal qu'une chimaera qui cote parfois un peu moins de 10000€ en Britland puisse être revendue tel quel sans papier francais à 13500, sans un certain gout pour l'argent facile pas forcément de la part de Juju, surtout si c'est le cas 3).

TVRly yours

Tiens, j'ai trouvé ce message au sujet des bricoles à régler

Pierre19 a écrit :Tiens, j'ai trouvé ce message au sujet des bricoles à régler

Donc l'acheteur francais de cette voiture n'aura plus qu'à rouler exclusivement sur circuit ou à la revendre pour pièce. Seul juju peut obtenir des plaques françaises pour cette voiture puisqu'il a déjà demandé le quitus fiscal. L'administration ne délivrera pas de second quitus fiscal à une autre personne. Et cette pièce est absolument nécessaire pour obtenir sa carte grise française en préfecture.

Juju, il te reste donc à faire ces démarches. Il faut être bien renseigné et opiniâtre mais on y arrive. Tu risques effectivement d'avoir du mal à obtenir un certificat de conformité de TVR. Essaie de contacter toutefois ce qui reste de l'usine TVR en angleterre http://www.tvr.co.uk sinon sans certificat de conformité, il ne reste plus qu'à se lancer dans la procédure réservé au véhicule sans certificat de conformité :

1. Déposer le dossier à la DRIRE via la préfecture avec un maximum d'éléments démontrant qu'il peut s'agir d'une voiture conforme (contrôle technique impeccable, document TVR du dossier, facture d'achat si tu l'as, un petit press book avec historique pour montrer que les Chimaera ont été régulièrement importés en France à une époque et un doc pour montrer que ton auto se rapproche très sensiblement de ce modèle. Si ton dossier comporte un document qui peut apporter une réponse sur l'un des points testés à l'UTAC, on peut s'éviter un test. Essaie de te procurer le PV d'homologation des chimaera. Il y a probablement quelque personne à en avoir. Peut être ta DRIRE l'a aussi, il faut juste qu'il cherche un peu)

2. Etre très courtois et gentil (inutile d'élever le ton en une quelconque circonstance) avec le responsable de ton dossier. Il a tout pouvoir pour le classer sans suite et tu l'auras dans l'os.

3. Se préparer psychologiquement à devoir réaliser les 5 tests UTAC, c'est à dire débourser effectivement quelques 1500€ de test. Tout savoir sur les tests réellement pratiqués pour être sur de pouvoir les réussir. Cela peut supposer une préparation de l'auto. Les 5 tests (plus d'infos ici : http://sevener.fr/viewtopic.php?f=14&t= ... =UTAC+test ). On peut très bien se voir demandé que quelques uns de ces 5 tests :
- rétrovision (ca devrait etre jouable, bien régler les glaces et éventuellement compléter les rétros)
- compatibilité électromagnétique (devrait etre OK)
- bruit (A mon avis très délicat à passer sur une TVR, il faut probablement ajouter un silencieux et/ou ouvrir certains des silencieux et les bourrer de laine de roche spécial échappement. Ajouter des "noise killer' en sortie d'échappement. Faire le test un jour ou il ne pleut pas. Surgonfler les pneumatiques. Faire valoir qu'il s'agit d'une voiture de sport pour bénéficier d'une dérogation de +3dB)
- freinage (sur route + frein à main) (disques et plaquettes neuves, réglage du frein à main adéquat, ca devrait etre bon)
- pollution (avoir une injection et un allumage en bon état, bien s'assurer que les 3 catalyseurs fonctionnent, à priori un défaut est décelable au contrôle technique).

4. Le chemin est:
- préfecture (dépot du dossier)
- Drire (rendez vous contrôle visuel véhicule et ordonne ou pas les tests UTAC)
- UTAC (tests. C'est optionnel fonction de la position de la DRIRE)
- Drire (qui doit recevoir de l'UTAC le résultat des tests, la drire émet alors une attestation d'identification)
- préfecture (la préfecture créer une carte grise à partir de l'attestation d'identification et des autres papiers (dont le quitus fiscal)
- carte grise francaise
Ne pas perdre de vue ce cheminement, car il est parfois ignoré du personnel des administrations eux meme qui ne font qu'une toute petite partie de la procédure à chaque fois. Insister pour une vérification si le chemin proposé déroge à cela.

5. Patienter, ce type de procédure dure plusieurs mois dufait du long espacement entre les rendez vous. On a à terme la satisfaction d'avoir fait les choses dans les règles de l'art et on peut légitimement demander un certain prix du véhicule en plaque francaise.

Ces démarches peuvent être prises en charge par un professionnel. Se renseigner sur Internet. Un tarif usuel est de l'ordre de 6000€. Préférer un spécialiste reconnu.

Mis à part détruire la voiture, la vendre pour pièce ou trouver un étranger pour la racheter, toute autre option pour s'en séparer (vendre en l'état en carte grise anglaise, acheter une fausse carte grise francaise, faire de faux documents pour faciliter l'acces à la carte grise francaise) conduit à se mettre en danger juridiquement. L'acheteur d'un tel véhicule pourrait légitimement faire une action en justice contre le vendeur à hauteur du prix du véhicule, ou pire à hauteur des dommages causés par celui ci si une expertise démontre sa non conformité technique et administrative. Ca vaut vraiment pas la peine de se mettre dans des situations pareilles meme pour 13000€...

Bon courage.

le plus simple et rapide c'est de contacter la Drire de Bordeaux, en plus tu n'es pas très loin.

Il te demanderons juste de leur montrer la voiture.

Sinon ta voiture restera invendable

ah LA DRIRE de bordeaux serai suceptible de me fournir le certificat d'identification européen???
La DRIRE de bordeaux est elle coherente???

merci pour l'info jvai m'y pencher...car une immatriculation française annulerait la vente de la voiture...

juju-CHIM450 a écrit :ah LA DRIRE de bordeaux serai suceptible de me fournir le certificat d'identification européen???
La DRIRE de bordeaux est elle coherente???

merci pour l'info jvai m'y pencher...car une immatriculation française annulerait la vente de la voiture...

Juju. Il n'y a un qu'un seul mot d'ordre. Renseignes toi et sois précis. Prends le temps d'étudier le systeme. Il faut que tu en saches plus que tes interlocuteurs sinon tu vas passer pour un amateur et te faire balader de service en service.

Un certificat d'identification n'existe pas. Il existe un certificat de conformité délivré par les constructeurs ou une attestation d'identification délivrée par la drire. Ces deux documents permettent invariablement d'obtenir une CGF en préfecture.
Il n'existe donc pas de certificat d'identification européen pour la Chimaera. Donc ta question est une inepsie.

On entend parfois parler de CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN, c'est un document délivré par les constructeurs pour les voitures récentes. A l'époque, cette procédure n'existait pas. TVR avait donc réalisé une homologation nationale francaise pour la France.

Dans les années 1990, la chimaera a fait l'objet d'une réception par type en France. Le constructeur pouvait donc délivrer des certificats de conformité FRANCAIS qui permettent à la préfecture d'établir une carte grise.
Le constructeur n'existe quasiment plus, tu ne peux plus t'adresser à lui. tu t'adresses donc à la DRIRE qui va tenter d'établir une ATTESTATION D'IDENTIFICATION. Pour cela, elle consulte sa base de donnée et doit retrouver les données de la réception FRANCAISE par type. Mais ca peut ne pas lui suffir et elle demandera peut être un complément d'informations en prescrivant un certains nombres de tests à l'UTAC.

Si la DRIRE de Bordeaux est cohérente, vu que tu n'as pas de certificat de conformité du constructeur, elle va te demander d'ouvrir un dossier de RECEPTION A TITRE ISOLEE et de le déposer en préfecture. Complete ce dossier avec les recommandations quelques posts ci dessus.
Tu recevras une convocation de la DRIRE pour examen du véhicule. Essaie de préparer le véhicule pour qu'il soit présentable et qu'il n'est pas de point qui obligerait la DRIRE a automatiquement te prescrire des tests à l'UTAC (genre un échappement full bordel), rétroviseur sans inscription CE, ... Bref renseignes toi sur ce qu'il faut. Pas mal d'infos dans les liens ci dessus.
La DRIRE peut alors délivrer l'attestion d'identification sans plus de démarches ou recommander des tests UTAC. Dans ce dernier cas, à l'issue des tests, s'ils sont concluants, la DRIRE émettra l'attestation d'identification.
Ce papier permet d'établir la carte grise en préfecture. Inutile de tricher, c'est la DRIRE elle meme qui l'envoie généralement à la préfecture.

Good luck.

Petite rectification : Si la DRIRE de Bordeaux est cohérente, elle va t'ouvirir un dossier de demande de certificat d'identification (bah oui si la voiture est dans leur base de donnée (ce que je ne doute pas) il n'y a aucun interêt à aller faire passer des tests à l'UTAC)

par contre, ils te convoqueront, juste pour faire un contrôle visuel.

le plus simple est de te munir de ta "cvarte grise" et de les appeler tu seras très vite fixé

gibus3579 a écrit :Petite rectification : Si la DRIRE de Bordeaux est cohérente, elle va t'ouvirir un dossier de demande de certificat d'identification (bah oui si la voiture est dans leur base de donnée (ce que je ne doute pas) il n'y a aucun interêt à aller faire passer des tests à l'UTAC)

Pas si simple, comme son nom l'indique, il s'agit d'une procédure de réception à titre isolée. On peut faire rapprochement avec un véhicule homologué par type mais pas forcément.

La question est : Est ce que CE véhicule bien précis avec ce numéro de série est bien conforme aux normes francaises. Si le rapprochement donne une indication positive, rien n'interdit la DRIRE de s'assurer que CE véhicule répond bien aux caractéristiques prétendues avec des tests complémentaires à l'UTAC.

Bonjour,

Et alors? un an après, on en est ou?
Elle est en plaque française cette Chim?

Chap, la procédure est toujours la même à aujourd'hui?

A bientôt

Yann